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Investisseurs - Assurer une croissance pérenne
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Investisseurs

Assurer une croissance pérenne

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Comités spécialisés

Le conseil d’administration a mis en place des comités spécialisés chargés d’assister le conseil dans sa réflexion et ses décisions.

Le règlement intérieur de chaque comité spécialisé constitue un chapitre du Règlement Intérieur du Conseil d’Administration.

Comité d’audit

Composition du Comité d’audit

  • Robert Castaigne*, Président
  • Fabienne Lecorvaisier*
  • Christian Mulliez
  • Carole Piwnica*

*Administrateur indépendant

Trois membres du comité d’audit sont des administrateurs indépendants. En outre, tous les membres, y compris Christian Mulliez remplissent les conditions d’indépendance au regard de la loi Sarbanes-Oxley.
 
Les membres du comité ont une compétence financière ou comptable de par leur formation et leur expérience professionnelle. De plus, Robert Castaigne, Fabienne Lecorvaisier et Christian Mulliez sont qualifiés d’experts financiers au sens de la loi Sarbanes-Oxley et en application des mêmes critères, au sens de la législation française.

Mission du Comité d’audit

Le comité assure le suivi des questions relatives à l’élaboration et au contrôle des informations comptables et financières. Sans préjudice des compétences du conseil d’administration, ce comité est notamment chargé d’assurer le suivi :

  • du processus d’élaboration de l’information financière ;
  • de l’efficacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques ;
  • du contrôle légal des comptes annuels et des comptes consolidés par les Commissaires aux comptes ;
  • de l’indépendance des Commissaires aux comptes.

La mission du comité est moins d’entrer dans le détail des comptes que d’assurer le suivi des processus qui concourent à leur établissement et d’apprécier la validité des méthodes choisies pour traiter les opérations significatives.

Pour l’accomplissement de sa mission, le comité doit entendre les Commissaires aux comptes et également les directeurs financiers, comptables et de la trésorerie. Ces auditions doivent pouvoir se tenir, lorsque le comité le souhaite,  hors la présence de la Direction Générale. Le comité peut aussi procéder à des visites ou à l’audition de responsables d’entités opérationnelles utiles à la réalisation de sa mission. Il en informe préalablement le Président du Conseil et le Directeur Général.

Le comité doit entendre le responsable de l’audit interne et donner son avis sur l’organisation de son service.

Le comité doit pouvoir recourir à des experts extérieurs.

En outre, le comité :

  • pilote la procédure de sélection des Commissaires aux comptes avant chaque renouvellement ; il soumet le résultat de cette sélection au conseil d’administration et émet une recommandation ;
  • est informé des honoraires versés à ceux-ci. Il veille à la rotation des associés signataires tous les cinq ans ainsi qu’au respect des autres règles garantissant l’indépendance des Commissaires aux comptes ;
  • examine avec les Commissaires aux comptes les risques pesant sur leur indépendance et les mesures de sauvegarde prises pour atténuer ces risques ;
  • approuve au préalable tous travaux non liés au contrôle des comptes demandés aux Commissaires aux comptes dans le respect des dispositions légales applicables ;
  • veille à la mise en place et au respect de la procédure d’alerte interne en matière de comptabilité, de contrôles comptables internes et d’audit ;
  • veille à ce que les administrateurs indépendants ne reçoivent aucune autre rémunération que des jetons de présence.
 

Comité des rémunérations

Composition du Comité des rémunérations

  • Patrick Kron*, Président
  • Claudie Haigneré*
  • Christian Mulliez
  • Diane Souza*

* Administrateur indépendant

Mission du Comité des rémunérations

Le comité a pour mission de :

  • formuler, auprès du conseil, des recommandations et propositions concernant : la rémunération, le régime de retraite et de prévoyance, les compléments de retraite, les avantages en nature, les droits pécuniaires divers des dirigeants mandataires sociaux de Sanofi, les attributions d’actions de performance, d'options de souscription ou d'achat d'actions ;
  • procéder à la définition des modalités de fixation de la part variable de la rémunération des dirigeants mandataires sociaux et en contrôler l’application ;
  • proposer une politique générale d'attribution d’actions de performance, d'options de souscription ou d'achat d'actions et d’en fixer la périodicité selon les catégories de bénéficiaires ;
  • examiner le système de répartition des jetons de présence entre les membres du conseil ;
  • donner son avis à la Direction Générale sur la rémunération des principaux cadres dirigeants.
 

Comité des nominations et de la gouvernance

Composition du Comité des nominations et de la gouvernance

  • Serge Weinberg, Président
  • Claudie Haigneré*
  • Patrick Kron*

* Administrateur indépendant

Mission du Comité des nominations et de la gouvernance

Le comité a pour mission de : 

  • recommander au conseil d’administration les personnes susceptibles d’être nommées administrateurs ou mandataires sociaux ;
  • préparer les règles de gouvernement d’entreprise applicables à la Société et d’en suivre la mise en œuvre ;
  • veiller à la préparation de l’avenir quant à la composition des instances dirigeantes de la Société ;
  • veiller au respect de l’éthique au sein de la Société et dans les rapports de celle-ci avec les tiers ;
  • débattre de la qualification d’administrateur indépendant de chaque administrateur lors de sa nomination et chaque année avant la publication du document de référence et rendre compte de ses avis au conseil d’administration ;
  • proposer les modalités d’évaluation du fonctionnement du conseil d’administration et de veiller à leur mise en œuvre ;
  • examiner le projet de rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise.
 

Comité de réflexion stratégique

Composition du Comité de réflexion stratégique

  • Serge Weinberg, Président
  • Laurent Attal 
  • Olivier Brandicourt
  • Patrick Kron*

* Administrateur indépendant

Mission du Comité de réflexion stratégique

Le comité est chargé d’analyser les grandes orientations stratégiques envisageables pour le développement de l’entreprise.
 
Il prépare les travaux du conseil d’administration sur des sujets d’intérêts stratégiques majeurs tels que : 

  • les opportunités de croissance externe ;
  • les axes de développement ; 
  • les stratégies financières et boursières et le respect des grands équilibres financiers ;
  • les éventuelles possibilités de diversification ;
  • et plus généralement, toute option jugée essentielle pour l’avenir de la Société.
     

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L'assemblée générale 2017 a eu lieu le 10 mai 2017.

 

L'assemblée générale 2018 aura lieu le 2 mai 2018 à 14h30 au Palais des Congrès, à Paris.

 
 

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