Éthique et Transparence

Au cœur de la responsabilité sociale de l’entreprise

L’éthique et la transparence sont au cœur de la stratégie RSE de l’entreprise : elles définissent notre manière de travailler au quotidien et forment le socle des relations que nous entretenons avec chacune de nos parties prenantes.

Véritables leviers de création de valeur, l’éthique et la transparence sont des mécanismes essentiels et incontestés pour préserver la confiance des patients, des parties prenantes et des communautés.

Nous avons élaboré des règles très strictes, conformes au cadre juridique de chaque pays où nous menons nos activités. Notre Code d’éthique est traduit dans 29 langues et distribué à l’ensemble de nos collaborateurs.

Éthique médicale et bioéthique : des pratiques responsables et des progrès

Notre Chief Medical Officer et Responsable Global du Développement a pour mission de réévaluer et d’améliorer en continu les normes bioéthiques régissant l’ensemble de nos activités de recherche et de développement clinique, et d’en assurer la cohérence et la transparence. Il est rattaché au Directeur Général et préside le Comité Bioéthique de Sanofi. Le Comité Bioéthique définit les positions de Sanofi en matière de bioéthique de manière à garantir le respect des principes éthiques pour les activités médicales et scientifiques de Sanofi. 

Les nouvelles technologies, les progrès scientifiques, les priorités de santé publique et les exigences du public en matière de transparence et de protection des données, nous obligent à améliorer et à actualiser en permanence les critères éthiques applicables à nos activités de recherche clinique. Nous publions et mettons régulièrement à jour nos politiques

 

L’entreprise se penche également sur les enjeux éthiques relatifs à l’utilisation d’animaux dans la recherche et la production de médicaments et de vaccins. Le consensus actuel veut que le recours aux animaux pour la recherche et la production se justifie s’il existe des bénéfices évidents pour la santé humaine et qu’aucune alternative à l’utilisation d’animaux n’est suffisamment fiable. Les principes des 3R (remplacement, réduction, et amélioration de l’utilisation des animaux) sont minutieusement appliqués. Le Chief Veterinary Officer de Sanofi préside le Conseil consultatif sur l’éthique animale créé pour répondre aux questions de société liées à l’utilisation et à la protection des animaux. Son objectif est de définir les orientations et les positions de Sanofi en matière d’utilisation et de soin des animaux conformément aux recommandations internationales. Les positions sont approuvées par le Comité de Bioéthique de Sanofi.

En 2020, Sanofi a maintenu ses efforts pour remplacer et réduire l’utilisation des animaux. Le nombre d’animaux utilisés sur les sites Sanofi dans le monde est de 302 890, dont plus de 99% sont des rongeurs et des poissons. Depuis 2013, la réduction globale est de 45%.

En l’espace de deux ans, nous avons diminué de près de 12 % le nombre d’animaux utilisés grâce à l’amélioration de nos techniques ou au développement de nouvelles techniques.

Transparence : un levier de crédibilité et de confiance

Parce que la crédibilité et la confiance sont primordiales, nous avons fait de la transparence la pierre angulaire de notre stratégie. Nous divulguons les sommes que nous versons aux professionnels de santé, rendons publics tous les protocoles de des essais cliniques en cours, et publions les résultats de nos études, qu’ils soient positifs ou négatifs.

Notre engagement de transparence comprend trois domaines:

  • nos échanges avec les professionnels de santé, les organismes de santé et les associations médicales et scientifiques ;
    Publication dans 40 pays de nos échanges avec les professionnels de santé et associations médicales et scientifiques
    Relations avec les professionnels de santé
  • nos échanges avec les associations de patients ;
  • la transparence des données des essais cliniques.
    Nos engagements de publication

Transparence dans l’utilisation des animaux : Sanofi a signé la Charte française de transparence sur l’utilisation des animaux à des fins scientifiques et réglementaires. Nous nous engageons à rendre accessible au grand public les informations sur l’utilisation des animaux à des fins scientifiques ou réglementaires. Plus de détails sur le Programme de Protection des animaux chez Sanofi sont fournis dans le Fiche d’Information sur la protection des Animaux (en anglais).  

Nous avons signé ou parrainé 859 publications scientifiques ou médicales recensées dans PubMed où sont indexées plus de 5 200 revues.

De plus, nous avons également reçu 104 demandes de résultat d’essais cliniques provenant de 14 pays et concernant 276 essais cliniques depuis le 1er janvier 2014 (les détails sont accessibles dans le document de référence, la version 2021 est disponible ici).


Éthique des affaires : faire les bons choix, de la bonne manière, au bon moment et pour les bonnes raisons

Soutenue par toutes les directions de l’entreprise, la Direction Ethics & Business Integrity (E&BI) est la pierre angulaire de notre démarche en matière d’éthique et contribue à la réalisations de nos objectifs opérationnels tout en veillant, au quotidien, à faire respecter et à promouvoir les valeurs d’éthique dans la conduite de nos activités.

Nous avons élaboré un Code d’éthique qui aborde 13 questions d’éthique pour lesquelles nous avons développé des politiques et procédures dédiées (politique anticorruption, politique relative aux échanges avec les associations de patients, dons,…).

Un dispositif d’alerte éthique (Compliance Helpline) a été mis en place pour permettre à toute personne d’effectuer un signalement directement auprès du département Ethique & Intégrité des Affaires si elle estime de bonne foi que le Code d’Ethique, une politique, une norme de Sanofi, un code de conduite de l’industrie, une loi, une réglementation a été transgressé ou est sur le point de l’être.

En 2019, plus de 171 554 modules de formation sur l’éthique et l’intégrité des affaires ont été suivis par nos collaborateurs dans le monde.


Achats responsables : créer de la valeur tout au long de la chaîne d’approvisionnement

La Fonction achat est centralisée et agit au nom de toutes les entités de l’entreprise (entités commerciales et fonctions supports). Notre politique d'approvisionnement, qui s'applique à l'ensemble de nos collaborateurs, repose non seulement sur des principes économiques, mais aussi sur des principes éthiques, environnementaux et sociaux.

Sanofi est membre de la Pharmaceutical Supply Chain Initiative (PSCI) qui a pour but d’améliorer les pratiques des fournisseurs du secteur de la pharmacie par la définition d’exigences communes, la réalisation de programmes d’accompagnement et de formations des fournisseurs, et la mutualisation des audits.

Sanofi est aussi membre de l’initiative Together for Sustainability (TfS), programme mondial qui vise à évaluer et améliorer les pratiques d’approvisionnement durable des fournisseurs en conduisant des évaluations et des audits dont les résultats sont partagés entre les membres sur une plateforme collaborative en ligne.

Nous croyons que faire partie de ces initiatives collaboratives contribuera, en partenariat avec nos fournisseurs, à respecter nos engagements en matière de RSE. 

En 2019, Sanofi a réalisé 159 audits (CMO and fournisseurs d’API) et 240 évaluations fournisseurs.

Sécurité des patients : une priorité

La sécurité des patients est la principale mission des équipes globales Pharmacovigilance, Qualité et Anticontrefaçon. Notre démarche vise à garantir la qualité de nos produits à chaque étape de leur cycle de vie.

Gestion de la qualité

La qualité est notre priorité numéro un. Nous contrôlons et améliorons en permanence nos systèmes de gestion de la qualité, tant sur le plan international que local. La gestion de la qualité recouvre les systèmes qualité, la préparation aux inspections, la gestion des risques qualité, la performance qualité et la culture de la qualité.

309 inspections réglementaires ont été menées en 2019.

Pharmacovigilance

Nous surveillons la sécurité de nos produits et évaluons en continu leur profil bénéfices-risques en étroite relation avec les autorités de santé. Des informations exhaustives et actualisée sur les meilleures conditions de leur utilisation sont fournies aux médecins, aux professionnels de santé et aux patients.

Notre Direction Pharmacovigilance a mis en place une organisation globale efficace pour recueillir des données de pharmacovigilance auprès de toutes les sources d’information, et noué des liens solides avec nos parties prenantes dans le monde.